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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-jdd-b462774a-2fd0-4ee1-864d-0c93d4255979)
fileIdentifier fr-120066022-jdd-b462774a-2fd0-4ee1-864d-0c93d4255979
title Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35)
alternative
  • L_TAPLU_S_2016_035
abstract

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6)

Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

type dataset
relation
urlprotocolname
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b462774a-2fd0-4ee1-864d-0c93d4255979 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet
http://ogc.geo-ide.application.i2/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-b462774a-2fd0-4ee1-864d-0c93d4255979 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées
http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet
http://atom.geo-ide.application.i2/atomArchive/GetResource?id=35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38012/35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101.internet.map
URL de base des services wms/wfs sur internet
http://ogc.geo-ide.application.i2/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38012/35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101.intranet.map
URL de base des services wms/wfs sur intranet
identifier
codecodeSpace
35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
nameversion
ESRI Shapefile (SHP)
characterSet utf8
spatialRepresentationType
  • vector
topicCategory
  • planningCadastre
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-06-01

                    publication
Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-06

                    publication
ille et vilaine
plu
pos
foncier
plan d'occupation des sols
plan local d'urbanisme
urbanisme
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
-1.01820468902587890625-2.28754377365112304687547.6313552856445312548.708133697509765625
valid
  • 2016-01-01 2016-12-31

issued
  • 2018-03-22
modified
  • 2018-03-22
created
  • 2018-01-30
lineage La table a été constituée à partir de la numérisation des zonages des plans locaux d'urbanisme et des plans d'occupation des sols avec pour fond les référentiels (SCAN 25 ; BD PARCELLAIRE ; CADASTRE)
spatialResolutionScaleDenominator
  • 25000
conformsTo
referenceDatetitledegreeOfConformity
2010-11-23 Règlement (UE) No 1088/2010
conditionsToAccessAndUse
  • La table d'assemblage des documents d'urbanisme ne doit pas être utilisée à une échelle inférieure au 1/25 000, ni pour le droit des sols. Les informations contenues dans cette base ne donnent qu'une information sur les choix réalisés par les décideurs à l'occasion de la rédaction des PLU

  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
  • Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : DDTM35 - AUDIAR - 2016"

    En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur.

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  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
responsibleParty
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DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine) ddtm@ille-et-vilaine.gouv.fr pointOfContact
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urlprotocol
http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101&dataType=dataset http:link
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38012/35220812-b965-455a-b153-00cfbb065101.internet.map OGC:WMS
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