fileIdentifier |
fr-120066022-jdd-baff74ed-e33e-4b3d-bfe4-ec3ef0612aed
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parentIdentifier |
- fr-120066022-sjdd-e59e3a3a-94c3-4da1-8081-066a7dfbbe0e
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title |
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : description des zones multi-aléas.
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alternative |
- N_MULTIALEA_PPRT_20130004_091
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abstract |
Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014 .
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).
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type |
dataset
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relation |
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identifier |
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language |
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format |
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characterSet |
utf8
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spatialRepresentationType |
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topicCategory |
- planningCadastre
- geoscientificInformation
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subject |
value | cvocTitle | cvocReferenceDate |
Risque/Zonages Risque technologique
| Arborescence thématique de la COVADIS
| 2009-04-05
publication
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Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
| GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
| 2008-05-31
publication
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données ouvertes
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spatial |
westlimit | eastlimit | southlimit | northlimit |
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2.58464527130126953125 | 1.91664040088653564453125 | 48.285320281982421875 | 48.77503204345703125 |
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issued |
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modified |
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created |
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lineage |
Renseigner tous les types d'aléa auxquels la zone multi-aléas est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).
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conformsTo |
referenceDate | title | degreeOfConformity |
2014-07-02
| N_MULTIALEA_PPRT_AAAANNNN
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conditionsToAccessAndUse |
- Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT de l'Essonne comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Conditions concernant les services ministériels :
Les données relatives aux plans de prévention des risques technologiques étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 11 : « Zones de gestion ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Conditions concernant le public :
Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
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limitationsOnPublicAccess |
code | others |
otherRestrictions
| Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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responsibleParty |
name | email | role |
DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
| owner
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DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
| owner
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mdContact |
name | email |
DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
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mdDate |
2016-08-05T07:57:17.000Z
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mdLanguage |
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