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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-jdd-baff74ed-e33e-4b3d-bfe4-ec3ef0612aed)
fileIdentifier fr-120066022-jdd-baff74ed-e33e-4b3d-bfe4-ec3ef0612aed
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  • fr-120066022-sjdd-e59e3a3a-94c3-4da1-8081-066a7dfbbe0e
title DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : description des zones multi-aléas.
alternative
  • N_MULTIALEA_PPRT_20130004_091
abstract

Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014 . Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).

type dataset
relation
urlprotocolname
http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_MULTIALEA_PPRT_AAAANNNN WWW:LINK-1.0-http--link Standard de données COVADIS : Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT.
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PPRT_herakles_Isochem___Note_presentation_aout14_cle588cda.pdf WWW:LINK-1.0-http--link PPRT HERAKLES - ISOCHEM : note de présentation
http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=d53f455c-1555-4f1c-b8e4-fdf3b7877959&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple du jeu et des documents associés via internet
http://atom.geo-ide.application.i2/atomArchive/GetResource?id=d53f455c-1555-4f1c-b8e4-fdf3b7877959&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple du jeu et des documents associés via intranet
identifier
codecodeSpace
d53f455c-1555-4f1c-b8e4-fdf3b7877959 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
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MapInfo TAB
characterSet utf8
spatialRepresentationType
  • vector
topicCategory
  • planningCadastre
  • geoscientificInformation
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Risque/Zonages Risque technologique Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-05

                    publication
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-05-31

                    publication
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
2.584645271301269531251.9166404008865356445312548.28532028198242187548.77503204345703125
issued
  • 2017-02-22
modified
  • 2016-08-04
created
  • 2014-10-22
lineage Renseigner tous les types d'aléa auxquels la zone multi-aléas est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés).
conformsTo
referenceDatetitledegreeOfConformity
2014-07-02 N_MULTIALEA_PPRT_AAAANNNN
conditionsToAccessAndUse
  • Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT de l'Essonne comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
    • Conditions concernant les services ministériels : Les données relatives aux plans de prévention des risques technologiques étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 11 : « Zones de gestion ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.
    • Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.
  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
responsibleParty
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DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne) ddt-stp@essonne.gouv.fr owner
DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne) ddt-stp@essonne.gouv.fr owner
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DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne) ddt-stp@essonne.gouv.fr
mdDate 2016-08-05T07:57:17.000Z
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  • fre
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http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=d53f455c-1555-4f1c-b8e4-fdf3b7877959&dataType=dataset http:link

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