fileIdentifier |
fr-120066022-jdd-dc7b9269-98d7-47ff-b48d-83df0edae8fb
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title |
[TRI d'EPINAL] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
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alternative |
- N_TRI_EPIN_SURFACE_EN_EAU_S_088
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abstract |
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau
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type |
dataset
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relation |
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identifier |
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language |
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format |
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spatialRepresentationType |
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topicCategory |
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subject |
value | cvocTitle | cvocReferenceDate |
Risque/Inondation
| Arborescence thématique de la COVADIS
| 2009-04-05
publication
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spatial |
westlimit | eastlimit | southlimit | northlimit |
8.26499271392822265625 | 4.427576541900634765625 | 47.47922515869140625 | 50.369747161865234375 |
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issued |
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lineage |
Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.
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spatialResolutionScaleDenominator |
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conditionsToAccessAndUse |
- - Conditions concernant les services ministériels : Les données du SIG Directive inondation étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE thème 12 : « Zones de risque naturel », leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle. - Conditions concernant le public : Les données du SIG Directive inondation sont des documents administratifs sur lesquels le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restriction par le public.- Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur.- Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur des données ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Utilisation libre sous réserve de citer DREAL Lorraine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
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limitationsOnPublicAccess |
code | others |
otherRestrictions
| Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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responsibleParty |
name | email | role |
DREAL Lorraine (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Lorraine)
| sig.dreal-lorraine@developpement-durable.gouv.fr
| author
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mdContact |
name | email |
DREAL Lorraine (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Lorraine)
| sig.dreal-lorraine@developpement-durable.gouv.fr
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mdDate |
2014-10-15T16:45:51.915Z
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mdLanguage |
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