• Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes
• Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
• Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
• Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
• SUP A4 (60)
• Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux) dans le Haut-Rhin
• Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en Seine-et-Marne
• N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080
• Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4
• Servitudes de passage pour permettre la gestion de la ressource en eau en Seine-et-Marne
• Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4

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