• Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28)
• Servitudes - Lot des servitudes AC3 relatives aux réserves naturelles en Loir-et-Cher
• Servitudes - Servitude d'utilité publique AR3 en Loir-et-Cher
• Lot de données des servitudes PM1 de Charente
• Zones de protection liées aux servitudes EL8 (Amers, phares et sémaphores) dans la Somme
• Nouvelle-Aquitaine partiel : Servitude relative à l'exploitation des mines et carrière (I6) - Périmètres (surfacique)
• Servitudes - AC1 Monuments historiques classés et inscrits en Loir-et-Cher
• Zonages rélementaires de PPRN ou de PPRM (assiettes de servitudes PM1)
• Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM (générateurs de servitudes PM1)
• Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans le département de la Marne
• Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Seine-et-Marne
• Halage et marchepied assiettes de servitudes EL3 dans la Somme
• Patrimoine architectural et urbain générateur de la servitude de protection (AC4) en Charente
• Champs de tir générateurs de servitudes (AR6) en Charente
• Zone de servitude de protection du patrimoine architectural et urbain (AC4) en Charente.
• Zones de servitude et d'isolement des magasins à poudre et explosifs (AR3) en Charente
• Interdiction d'accès aux routes génératrice de servitudes EL11 de la Charente
• Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente
• Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Charente
• Zones de servitudes liées aux protections contre les pertubations électromagnétiques (PT1) en Charente
• Servitudes liées aux plans de prévention des risques technologiques (PM3) en Charente.
• Zones de protection liées aux servitudes des installations classées (PM2) en Charente.
• Zones de protection des centres radioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles (PT2) en Charente
• Servitudes aéronotique de balisage (T4) en Charente
• Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 en Charente
• Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Charente
• Balises aéronautiques génératrices de servitudes T4 en Charente
• Zones liées aux servitudes de dégagement des aérodromes (T5) en Charente
• Aérodromes générateurs de servitudes de dégagement (T5) en Charente.
• Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Charente
• Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2, en Eure-et-Loir (28)
• Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28)
• Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Somme
• Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des eaux) dans la Somme
• Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme
• Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A8 (Bois, Forêts et Dunes) dans la Somme
• Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme
• Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
• Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5 dans la Somme
• Alignement des voies publiques générateurs de servitudes EL7 dans la Somme
• Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans la Somme
• Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) dans la Somme
• Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme
• Zones de protection des servitudes A1 (Bois et forêts soumis au régime forestier) dans la Somme
• Protection des canalisations d'hydrocarbure génératrice de servitudes I1bis dans la Somme
• Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4

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