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title:
  fr: 'Article 11'
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  1:
    fr: "Les États membres établissent et exploitent un réseau des services ci-après concernant les séries et services de données géographiques pour lesquels des métadonnées ont été créées conformément à la présente directive:\n\n  - a) services de recherche permettant d'identifier des séries et des services de données géographiques sur la base du contenu des métadonnées correspondantes et d'afficher le contenu des métadonnées;\n  - b) services de consultation permettant au moins d'afficher des données, de naviguer, de changer d'échelle, d'opter pour une vue panoramique, ou de superposer plusieurs séries de données consultables et d'afficher les légendes ainsi que tout contenu pertinent de métadonnées;\n  - c) services de téléchargement permettant de télécharger des copies de séries de données géographiques ou de parties de ces séries, et, lorsque cela est possible, d'y accéder directement;\n  - d) services de transformation permettant de transformer des séries de données géographiques en vue de réaliser l'interopérabilité;\n  - e) services permettant d'appeler des services de données géographiques.\n\nCes services tiennent compte des exigences des utilisateurs en la matière et sont faciles à utiliser, mis à la disposition du public, et accessibles par l'internet ou tout autre moyen approprié de télécommunication.\n"
  2:
    fr: "Aux fins des services visés au paragraphe 1, point a), la combinaison minimale ci-après de critères de recherche doit être mise en œuvre:\n\n  - a) mots-clés;\n  - b) classification des services et des séries de données géographiques;\n  - c) la qualité et la validité des données géographiques;\n  - d) degré de conformité par rapport aux règles de mise en œuvre prévues à l'article 7, paragraphe 1;\n  - e) situation géographique;\n  - f) conditions applicables à l'accès aux séries et aux services de données et à leur utilisation;\n  - g) autorités publiques chargées de l'établissement, de la gestion, de la maintenance et de la diffusion des séries et des services de données géographiques.\n"
  3:
    fr: 'Les services de transformation visés au paragraphe 1, point d), sont combinés aux autres services visés dans ce paragraphe de manière à permettre l''exploitation de tous ces services conformément aux règles de mise en œuvre prévues à l''article 7, paragraphe 1.'