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description

EN CHANTIER 22/7/2018
Faire une classe spécifique LegalDoc
structure d'un document juridique pouvant définir des thésaurus (et un modèle de données ?)

  • Il hérite de YamlSkos et comporte donc des champs title, domainScheme, domains, schemes et concepts,
  • il comporte en outre les champs:

    • visa qui est un texte mono ou multi-lingues
    • recital qui est un dictionnaire de textes mono ou multi-lingues
    • body qui est un dictionnaire de LegalPart

      • un LegalPart correspond à un élément directement identifiable du texte (article, chapitre, ...)
      • chaque LegalPart comprend:
        • un titre (title)
        • évent. un en-tête (head) qui est un texte mono ou multi-lingue
        • évent. des sous-parties (hasPart) identifiées par leur clé
        • évent. un dictionnaire de paragraphes (paragraph), chacun étant un texte mono ou multi-lingue
        • évent. une queue (tail) qui est un texte mono ou multi-lingue
        • au moins 1 des 4 champs ci-dessus est défini, hasPart et paragraph ne peuvent être définis simultanément
    • signature qui est un texte mono ou multi-lingue

    • notes qui est un dictionnaire de textes mono ou multi-lingue
    • annexes qui est un dictionnaire de LegalPart
  • les LegalPart peuvent porter d'autres champs comme:
    • source
    • ...
  • la liste de LegalPart de body et annexes est lue en séquence ; si la clé d'un LegalPart n'a pas été repéré comme partie d'un précédent LegalPart alors il est au niveau 1.
$schema http://ydclasses.georef.eu/LegalDoc

Sommaire du vocabulaire