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topovoc (pub)
RÉVISION DU CADASTRE (l.m.)
Formes lexicales alternatives (fr):
Schéma de l'élément:
Elément de premier niveau de:
Définition (fr):
Mode de RÉNOVATION DU CADASTRE. Pour ce qui concerne le PLAN CADASTRAL, les opérations de révision ont été
conduites, jusqu’en 1955, selon deux procédés techniques, souvent d’ailleurs mis en œuvre concurremment dans
une même commune, selon la qualité de l’ANCIEN PLAN :
- soit, la MISE À JOUR, consistant en une simple actualisation du PLAN
NAPOLÉONIEN à l'aide de mesurages s'appuyant sur les éléments parcellaires
anciens inchangés ; cette méthode n'était appliquée que lorsque la valeur métrique
de l’ancien plan, ainsi que la densité des limites anciennes conservées, étaient suffisantes ;
- soit, le RENOUVELLEMENT consistant en un lever parcellaire entièrement nouveau , appuyé sur
une TRIANGULATION CADASTRALE, lorsque les conditions ci-dessus n'étaient pas satisfaites.
Le décret du 30 Avril 1955, régissant les travaux de RÉNOVATION et de CONSERVATION du cadastre, a supprimé
ce second procédé. La révision du cadastre a consisté, depuis lors, en une MISE À JOUR de l'ANCIEN PLAN.