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parcelle cadastrale

Formes lexicales alternatives (fr):
Schéma de l'élément: Elément de premier niveau de: Concepts associés: Définition (fr):

Au sens cadastral, l'îlot de propriété, - également PARCELLE depuis 1980 - s'entend de l'ensemble des terrains contigus situés dans une même SECTION et dans un même LIEU-DIT, appartenant à un même propriétaire (ou à une même indivision) et formant un tout dont l'indépendance est évidente en raison de l'agencement de la propriété.
L'îlot de propriété est éventuellement fractionné en SUBDIVISIONS FISCALES caractérisées, chacune, par l'unicité de nature de culture.

Note éditoriale (fr):

Dans le lexique de l'AFT, le terme "îlot de propriété" est utilisé dans 2 sens distincts, au sens cadastral et au sens foncier. Dans cette version du lexique, j'utilise respectivement comme prefLabel les termes "parcelle cadastrale" et "parcelle foncière" avec en altLabel "îlot de propriété".