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PLAN DE REMEMBREMENT (l.m.) Voir -1,1-.

Schéma de l'élément: Elément de premier niveau de: Définition (fr):

Plan reflétant la nouvelle situation parcellaire à l'issue des opérations de REMEMBREMENT RURAL. Il comporte notamment :

A l’issue des opérations, le PLAN DE REMEMBREMENT devient PLAN CADASTRAL -6,1- après MISE AU POINT FISCALE -6,1-.