fileIdentifier |
fr-120066022-jdd-2bd3d13f-d0e9-4c21-8586-3c2e49d2a588
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parentIdentifier |
- fr-120066022-sjdd-31d025e5-af81-4ef7-8b21-d7c7afa044cb
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title |
DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM.
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alternative |
- N_ZONE_ALEA_PPRT_20130004_S_091
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abstract |
Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.
Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.
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type |
dataset
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relation |
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identifier |
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language |
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format |
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characterSet |
utf8
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spatialRepresentationType |
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topicCategory |
- planningCadastre
- geoscientificInformation
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subject |
value | cvocTitle | cvocReferenceDate |
Risque/Zonages Risque technologique
| Arborescence thématique de la COVADIS
| 2009-04-05
publication
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Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
| GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
| 2008-05-31
publication
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données ouvertes
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spatial |
westlimit | eastlimit | southlimit | northlimit |
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2.58464527130126953125 | 1.91664040088653564453125 | 48.285320281982421875 | 48.77503204345703125 |
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issued |
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modified |
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created |
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lineage |
Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d'intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d'aléa est le niveau de l'aléa.
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spatialResolutionScaleDenominator |
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conformsTo |
referenceDate | title | degreeOfConformity |
2014-07-02
| N_ZONE_ALEA_PPRT_AAAANNNN_S
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conditionsToAccessAndUse |
- Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
- Conditions concernant les services ministériels :
Les données relatives aux plans de prévention des risques naturels étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 4 : « Usage des sols », thème 8 : « Lieux de production et sites industriels ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Conditions concernant le public :
Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT de l'Essonne comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour.
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
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limitationsOnPublicAccess |
code | others |
otherRestrictions
| Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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responsibleParty |
name | email | role |
DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
| owner
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DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
| owner
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mdContact |
name | email |
DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne)
| ddt-stp@essonne.gouv.fr
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mdDate |
2016-08-10T14:31:59.000Z
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mdLanguage |
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