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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-jdd-514084a7-f4d8-4311-82f8-66cd78846794)
fileIdentifier fr-120066022-jdd-514084a7-f4d8-4311-82f8-66cd78846794
title Cours d'eau (tronçons hydrographiques linéaires) mis à jour par la Direction Départementale des Territoires, en Eure-et-Loir (28)
alternative
  • L_COURS_EAU_AP_L_028
abstract

Cartographie des cours d'eau pour l'arrêté ZNT (zone non traité au phytosanitaire) et création de la carte GEOIDE Carto "Cours d'eau" grand public et de la carte GEOIDE Carto "CouchesDDT28_ChambreAGRI" avec une analyse spécifique, à l'attention de la Chambre d'Agriculture.

Cartographie des cours d'eau au 5000e réalisée au départ par la DDT 28, pour faire suite à l' instruction technique du 3 juin 2015 de la ministre S. Royal, demandant aux DDT, de réaliser une carte avant le 15 décembre 2015.

Puis mises à jour réalisées en fonction des informations fournies par le service métier de la DDT28 (SGREB) et des retours de l'enquête publique avant prise de l'arrêté ZNT.

type dataset
identifier
codecodeSpace
ad314e8e-4e45-4fc8-af34-5ae54cc56d5d http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
nameversion
ESRI Shapefile (SHP)
characterSet utf8
spatialRepresentationType
  • vector
topicCategory
  • planningCadastre
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Eau/Zonages Eau Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-05

                    publication
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-05-31

                    publication
cours d'eau
données diffusables sous conditions
eau
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
1.99409031867980957031250.75728338956832885742187547.9537429809570312548.9410552978515625
issued
  • 2017-07-16
modified
  • 2017-07-16
created
  • 2017-02-23
lineage Travail de terrain réalisé à partir de la couche N_TRONCON_COURS_EAU_BDT_028 de la BDtopo en 2015, puis mise à jour et couche retravaillée entièrement par la DDT 28 /bureau SIG en collaboration avec le service SGREB de la DDT.
spatialResolutionScaleDenominator
  • 5000
conditionsToAccessAndUse
  • Données utilisables uniquement en flux WMS pour éviter la modification et la diffusion par la suite d'une version modifiée de la couche d'origine
  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.

  • Données propriétés de la DDT 28 : Utilisation libre de la couche WMS sous réserve de citer : "Direction Départementale d'Eure-et-Loir" comme source de données et d'indiquer la date de mise à jour des données : "juillet 2017"

  • couche SIG non téléchargeable
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
responsibleParty
nameemailrole
DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir) ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr pointOfContact
DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir) ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr owner
mdContact
nameemail
DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir) ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr
mdDate 2017-07-17T11:30:06.000Z
mdLanguage
  • fre