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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-jdd-d7b67ed7-6055-4465-a6e7-f23083b3cf42)
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title Aquitaine : EcoQuartiers - Candidats et lauréats aux appels à projets 2009 et 2011
alternative
  • L_ECO_QUARTIER_AppelProjets_R72
abstract

Ce jeu de données contient la localisation des EcoQuartiers candidats à l'appel à projets 2009 et 2011, en région Aquitaine.

Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le ministère s’est doté d’un référentiel en matière d’aménagement durable.

En attribuant le label EcoQuartier, le ministère valorise les opérations exemplaires, qui partout en France, permettent aux habitants de vivre dans des quartiers, conçus selon les principes du développement durable.

Un EcoQuartier doit respecter tous les principes du développement durable par : - la nécessité de faire du projet autrement, en impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d’outils de concertation et de suivi pour garantir la qualité du projet dans la durée et à l’usage ; - la contribution à l’amélioration du quotidien, par la mise en vie d’un cadre de vie sain et sûr pour tous les habitants et usagers de l’espace public ou privé, et qui favorise le vivre ensemble ; - la participation au dynamisme économique et territorial ; - la promotion d’une gestion responsable des ressources et de l’adaptation au changement climatique

type dataset
relation
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Habitat Politique de la ville/Politique Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-05

                    publication
aquitaine
ecoquartiers
données ouvertes
spatial
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issued
  • 2016-02-29
modified
  • 2016-02-29
lineage Le périmètre de localisation de l'EcoQuartier varie selon les données disponibles. Il peut correspondre au périmètre du quartier (BDOrtho - IGN, ou au périmètre de la commune (BDtopo - IGN). La précision est renseignée par objet, selon un champ du JDD.
conditionsToAccessAndUse
  • Il n'y a aucune restriction d'usage associée aux données
  • Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire.
  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
  • Utilisation libre sous réserve de citer la DREAL Aquitaine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
  • L'utilisation des données IGN doit respecter les Conditions Générales d'Utilisation (http://professionnels.ign.fr/sites/default/files/cgu-mission-service-public.pdf) - Droits de propriété intellectuelle de l’IGN sur ses propres données, mentions obligatoires à faire figurer sur toute représentation des données quel qu’en soit le support : Copyright « © IGN - Année d’édition ou de référence des données géographiques de l’IGN » et éventuellement, tout autre copyright affectant les données. - Obligation de détenir ou d’acquérir auprès de l’IGN les droits nécessaires à la reconstitution d’une partie substantielle des données de l’IGN

  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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DREAL Nouvelle-Aquitaine pig.micat.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr pointOfContact
Contact repris de l'existant 59088 mce.dreal-aquitaine@developpement-durable.gouv.fr owner
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DREAL Nouvelle-Aquitaine pig.micat.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr
mdDate 2016-03-04T07:45:22.407Z
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