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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-ldd-54abfa8e-f77c-4c32-9c6e-ae212c2f6bbc)
fileIdentifier fr-120066022-ldd-54abfa8e-f77c-4c32-9c6e-ae212c2f6bbc
title Carte Communale de Bordes du 27/03/2015
abstract

Numérisation vectorielle de la carte communale de Bordes(65101), réalisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

type dataset
identifier
codecodeSpace
fr-120066022-orphan-residentifier-a811ba07-ae95-4d80-b66b-b31ef0540c95 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
nameversion
ESRI Shapefile (SHP)
characterSet 8859part16
topicCategory
  • planningCadastre
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-06-01

                    publication
Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-06

                    publication
amenagement urbain/planification urbaine/plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
aménagement urbanisme / zonages planification
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
0.253411412239074707031250.193418651819229125976562543.1795272827148437543.21662139892578125
issued
  • 2017-10-05
created
  • 2015-04-16
lineage

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2013 ; BD Topo axe de la route.

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Particularités : - Les reculs de 100 mètres, au titre de l'article L111-1-4 du code de l'urbanisme, ainsi que les secteurs affectés par le bruit, liés au classement sonore, ne doivent pas figurer sur le document graphique d'une carte communale, mais en annexe éventuellement. Ils n'ont donc pas été numérisés.

  • De la même façon, les informations relatives aux espaces boisés, au réseau AEP et aux poteaux incendie, n'ont pas été numérisés.
conditionsToAccessAndUse
  • Aucune condition d'accès ne s’applique. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour. (licence ouverte Etalab)

  • Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500

  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
responsibleParty
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr
mdDate 2018-04-10T15:42:34.389+02:00
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  • fre