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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-ldd-6219ce89-b6c7-488d-abae-ec029cd91116)
fileIdentifier fr-120066022-ldd-6219ce89-b6c7-488d-abae-ec029cd91116
title Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cadeilhan-Trachère du 03/11/2009
abstract

Numérisation vectorielle du PLU de Cadeilhan-Trachère (65117), actualisée en novembre 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

type dataset
identifier
codecodeSpace
fr-120066022-ldd-adf19faa-3cba-45c1-8578-a8bb3ff87360 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
nameversion
ESRI Shapefile (SHP)
characterSet utf8
topicCategory
  • planningCadastre
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-06-01

                    publication
Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-06

                    publication
amenagement urbain
planification urbaine
plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
0.31655034422874450683593750.263359993696212768554687542.800582885742187542.820125579833984375
issued
  • 2009-12-08
modified
  • 2017-10-19
lineage

Saisie interne à la DDT65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2006 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités : - La modification simplifiée du 03/11/2009 porte sur la suppression de l'emplacement réservé ER n°2. La liste des emplacements réservés se trouve sur le plan graphique approuvé le 07/07/2006. Elle n'a pas été actualisée par rapport à la modification simplifiée précitée. - Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones U et AU des PLU, et des zones U et NA des POS.

conditionsToAccessAndUse
  • Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500

  • Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
codeothers
otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
responsibleParty
nameemailrole
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr
mdDate 2018-05-07T16:10:29.764+02:00
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  • fre