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geocats/geoide/db (pub)
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MetadataDb::show(geocats/geoide/db, /items/fr-120066022-ldd-c673f386-8758-4eb5-9ada-13cb4d45b98e)
fileIdentifier fr-120066022-ldd-c673f386-8758-4eb5-9ada-13cb4d45b98e
title Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vic-en-Bigorre du 20/12/2016
abstract

Numérisation vectorielle du POS de Vic-en-Bigorre (65460), actualisée en juillet 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

type dataset
relation
urlprotocolname
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-c673f386-8758-4eb5-9ada-13cb4d45b98e WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-c673f386-8758-4eb5-9ada-13cb4d45b98e WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées
identifier
codecodeSpace
fr-120066022-ldd-4faa14ff-26bc-4fd1-9969-704f5fa38cd9 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr
language
  • fre
format
nameversion
ESRI Shapefile (SHP)
characterSet utf8
topicCategory
  • planningCadastre
subject
valuecvocTitlecvocReferenceDate
Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

2008-06-01

                    publication
Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS

2009-04-06

                    publication
amenagement urbain
planification urbaine
plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
données ouvertes
spatial
westlimiteastlimitsouthlimitnorthlimit
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issued
  • 2017-10-05
modified
  • 2018-07-23
created
  • 2010-02-26
lineage

Saisie sur fond de PCI 2014. Éléments transmis par la collectivité. Ces éléments ont fait l'objet de modifications techniques, tant pour les pièces écrites, que pour les données géographiques. Ces modifications visent : - à respecter le standard CNIG 2014, - à s'assurer que le document passe avec succès le vérification du validateur du GéoPortail de l'Urbanisme (GPU), - à s'assurer qu'aucune erreur géométrique importante ne vienne empêcher les analyses géographiques.

  • Modifications apportées aux éléments transmis par la collectivité. Pièces écrites : Certaines pièces écrites ont été supprimées : 6_POA, Remarques de l'Etat, Enquête Publique. Le document 65460_Prescription_surf_18_20161220 a été renommé et déplacé dans le dossier 5_Orientations_amenagement. Les signets ont été mis en place sur les différents documents.

Données géographiques : Les couches vides ont été supprimées : INFO_PCT, PRESCRIPTION_PCT. La couche INFO_LIN contenait une seule information relative à l'emprise du contournement de la commune. Cette information devant être représentée par un polygone, elle est transférée dans la couche INFO_SURF. De ce fait, la couche INFO_LIN, étant vide, elle a été supprimée. Les attributs ont été rectifiés pour corriger des fautes de frappe, la casse des caractères, ou encore pour rendre les attributs conformes au standard. La couche ZONAGE a fait l'objet de modification : - Une erreur géométrique (détectée avec Spatialite) a été supprimée. - La zone A , située sur la commune de Sanous, a été découpée pour se caler à la limite communale de Vic en Bigorre. De multiples superpositions de points décelées lors des analyses antérieures n'ont pas été traitées, ces dernières ne présentant pas de caractères rédhibitoire. Enfin, la couche ZONAGE comporte des "minis zones", (de 2-3 mètres de largeur), en périphérie de commune. Ces zones en périphérie de commune ne sont pas visibles sur les plans papier. Ces zones pourraient être le fruit d'un découpage automatique sans que l'on puisse en avoir la certitude.

A l'issue de ces modifications, l'archive modifiée par la DDT 65 a passé les tests du validateur GPU. Cette archive est publiable en l'état d'un point de vue technique. Toutefois, cette archive est différente de la version dont dispose la collectivité.

conditionsToAccessAndUse
  • Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500

  • Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
  • Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
  • Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
limitationsOnPublicAccess
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otherRestrictions Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr
mdDate 2018-07-31T09:34:16.974+02:00
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  • fre